Culture

Mentions légales

Mentions légales (2)

mercredi, 13 février 2013 20:33

Mentions légales

Écrit par

COM PLUS
24 Grande Rue
10400 MARNAY SUR SEINE
www.outremerlemag.fr

SIRET 791 244 957 R.C.S. VERSAILLES
CNIL en cours d'obtention
Ce Site Web est la propriété de COM PLUS.

Responsables de l'édition: Andrée SIMONNOT / Luc LAVENTURE
Tel 06.50.83.90.42
Courrier de contact: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à Entreprise COM PLUS (adresse ci-dessus). L’Entreprise COM PLUS s'engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés. Nous rappelons que le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.

Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l'objet d'une information adressée par email, l’entreprise COM PLUS se réservant le droit d'exiger la suppression de ce lien. Ce Site Web constitue une œuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 € d'amende.

mercredi, 13 février 2013 20:28

Règlement pour les commentaires

Écrit par

Règlement pour les commentaires

Nous avons souhaité un site internet ouvert largement ouvert aux commentaires, car nous souhaitons que ce site soit réellement participatif, et que nos utilisateurs se l’approprient pleinement.

Vous trouverez ci-dessous quelques règles de base à respecter concernant le contenu des commentaires postés sur ce site.

Leur objectif : maintenir la convivialité entre les membres, permettre à la fois des échanges nombreux et utiles, mais qui se déroulent dans la sérénité et le respect partagé.

Toute inscription comme membre, suppose l'acceptation sans réserve et le respect de ces règles.

Le règlement est applicable à tous les membres du site outremerlemag.fr

Les propos tenus dans les commentaires, visibles publiquement, sont publiés sous votre propre responsabilité.

Vous devez vous plier au droit en vigueur et d’une manière aux règles élémentaires communes en matière de respect des personnes, notamment en matière de droit d’auteur, de droit au respect de la vie privée, de diffamation, d’incitation à la violence ou à la haine raciale, etc.

Nous vous rappelons qu’en cas de poursuites, nous pourrons être amenés à révéler votre identité.

Ainsi, sont formellement interdits les propos suivants, notamment :

- les propos contraires à l'ordre public, aux bonnes mœurs et à la dignité de la personne humaine ;

- les propos ou contenus pédophiles, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie de crimes, diffamatoires, injurieux ou grossiers.

Ne sont pas non plus autorisées, la provocation au suicide, la dénonciation calomnieuse, l'atteinte à la vie privée, à la représentation de la personne, au secret professionnel, au secret des correspondances, aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques.

N'ont pas non plus le droit d'être publiés, les contenus contraires au droit d'auteur et aux droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée.

Les messages publicitaires sont strictement interdits.

En toutes circonstances, restez polis et courtois et évitez les remarques désobligeantes.

Nous attirons tout particulièrement votre attention sur la nécessité de poster des messages compréhensibles.

Les modérateurs se réservent le droit de censurer, déplacer, ou modifier tous les messages du forum quand ils le jugeront bon.
Toutes discussions relatives à des sites liés à la pornographie sont interdites.

En cas de questions, modération incomprises, etc.; il faut adresser un mail au responsable du site. Vous pouvez pour ce faire utiliser le formulaire de contact présent sur le site.


Déclaration de confidentialité

Le respect de votre vie privée est important. A ce titre, outremerlemag.fr suit les recommandations et obligations légales de la CNIL.

Afin de vous garantir ces droits, outremerlemag.fr ne publiera jamais, sur le site ou dans tout autre lieu, sauf consentement express de votre part, vos données personnelles. outremerlemag.f publie uniquement le pseudonyme de ses utilisateurs.


Protection et traitement de données à caractère personnel

Pour pouvoir utiliser les services du site outremerlemag.f, vous devez vous inscrire en indiquant certaines informations (pseudo, adresse mail, prénom, nom, et date de naissance).

Vous disposez d’un droit de modification ou de suppression de l’ensemble des données personnelles vous concernant. Vous pouvez faire valoir vos droits à tout moment en utilisant le formulaire de la page de contact.

www.outremerlemag.fr se conforme strictement aux lois en vigueur : aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

L'utilisateur est toutefois informé que, conformément à l'article 27 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l'utilisateur d’utiliser certains services proposés sur le site, pourront être exploitées par outremerlemag.fr à des fins commerciales ou cédées à des sociétés tierces, et qu'il dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Ce droit s'exerce par voie postale, en justifiant de son identité (avec une copie de la carte d'identité ou du passeport), à l'adresse suivante :

OUTREMER LE MAG’
1 Résidence Emile ZOLA
78210 – SAINT CYR L’ECOLE

Partenaires

CANGT NORD GRANDE TERRE
CAP EXCELLENCE

Derniers articles

Les + lus

Rejoignez-nous sur Facebook

Recevez les actus par email

Recevez par mail les dernières infos publiées sur OUTREMER LE MAG'

Rechercher